Désignation d’un secrétaire de séance
Approbation des procès-verbaux des 17 novembre 2023 et 4 décembre 2023
Définition des Zones d’Accélération Energies Renouvelables – Lancement de la démarche d’élaboration
FER 2024 : réserve incendie
Mandatement du CDG77 pour la mise en concurrence d’un marché d’assurance des risques statutaires
Informations et questions diverses

Compte-rendu conseil municipal du 12 avril 2024

Additif à l’ordre du jour : Règlement d’utilisation du city stade (10)
Désignation d’un secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal du 22 mars 2024
Compte de gestion 2023
Compte Administratif 2023
Affectation du résultat 2023
Taux d’imposition des taxes directes locales
Budget primitif 2024
Attribution des subventions de fonctionnement – année 2024
Règlement d’utilisation du city stade
Informations et questions diverses

Compte-rendu conseil municipal du 13 juin 2024

Désignation d’un secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal du 12 avril 2024
Instauration de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
Modification du contrat de location de la salle polyvalente
Désignation d’un représentant au groupement d’intérêt public ID77
Approbation du Plan Communal de Sauvegarde
Modification du périmètre du SDESM par adhésion des communes de Brie-Comte-Robert, Le Pin, Saâcy-sur-Marne, Charny et de la Communauté de Communes Gâtinais Val-de-Loing
Informations et questions diverses
Compte-rendu conseil municipal du 25 octobre 2024

Désignation d’un secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal du 13 juin 2024
Démission d’un conseiller municipal et modification des représentants au sein des différentes instances
Décision modificative budgétaire n°1 – Amendes de police
Adhésion au Groupement d’intérêt public ID 77
Délégation de travaux d’éclairage public – programme 2025
Modification du périmètre du SDESM par Adhésion des communes d’Othis, Fresnes-sur-Marne, Bussières, Monthyon, Villevaudé, Signy-Signets, Marchémoret et Pierre-Levée
Approbation des zones d’accélération pour les énergies renouvelables (ZAER) délimitées par la commune
Avis sur le projet de plan des mobilités en Ile-de-France arrêté en Conseil Régional
Informations et questions diverses

Compte-rendu conseil municipal du 13 juin 2024