Le city stade de COURCHAMP est un lieu public d’accès libre pour tous.
Il est avant tout un lieu d’échanges, de rencontres et de loisirs sportifs. Les personnes mineures sont sous la responsabilité de leur représentant légal.
Les visiteurs en y accédant reconnaissent avoir pris connaissance du présent règlement et en acceptent de fait les conditions, notamment les risques liés à la pratique des activités proposées et en assument l’entière responsabilité.
Le city-stade permet uniquement la pratique du football, handball, basket-ball, volley-ball et badminton. L’utilisation de cet espace doit se faire dans la plus grande convivialité.
Le city-stade est accessible tous les jours.
La Commune ne pourra être tenue responsable de tout accident dû à l’utilisation normale ou anormale des équipements mis à la disposition des utilisateurs.
De même, la Commune ne pourra être tenue pour responsable en cas de perte, vol ou dégradation concernant des effets personnels ou objets laissés sur le pourtour ou à l’intérieur du city stade.
IL EST INTERDIT :
– de manger, boire et de consommer de l’alcool sur le city-stade.
– de fumer, de faire des feux dans l’enceinte du city stade.
– d’escalader ou de grimper sur les panneaux de baskets, filets, buts ou rambardes sur le site.
– de dégrader la végétation et le mobilier urbain.
– d’introduire des objets en verre pouvant occasionner des blessures.
– de pénétrer dans l’enceinte du city-stade avec des boules de pétanque, rollers, planches à roulettes, vélos, engins motorisés et des animaux même tenus en laisse.
– de laisser tourner les moteurs des engins motorisés aux abords du city-stade.
L’espace doit être tenu propre, les déchets doivent être déposés dans la poubelle prévue à cet effet.
Aucun bruit particulier ne doit, par sa durée, sa répétition ou son intensité, porter atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé de l’homme.
En cas de dégradations accidentelles ou constatées, en avertir la mairie au n°01 64 01 00 29.
Ce projet a été subventionné à 79,87% par l’Agence Nationale du Sport 
