CR année 2023

Compte-rendu conseil municipal du 26 janvier 2023

  1. Désignation d’un secrétaire de séance
  2. Approbation du procès-verbal du 28 octobre 2022
  3. Modification de la durée hebdomadaire de service d’un emploi à temps non complet
  4. Demande de subvention dans le cadre du FER 2023
  5. Règlement du cimetière communal
  6. Tarifs des concessions de cimetière et du columbarium
  7. Rétrocession des concessions funéraires
  8. Modification du périmètre du SDESM par adhésion de la communauté de communes Brie des Rivières et Châteaux et de la commune de Melun
  9. Informations et questions diverses

 

Compte-rendu conseil municipal du 7 avril 2023

  1. Additif à l’ordre du jour :
    Extinction partielle de l’éclairage public sur le territoire de la commune à partir du 01/05/2023 (12)
  2. Désignation d’un secrétaire de séance
  3. Approbation du procès-verbal du 26 janvier 2023
  4. Modification de la demande de subvention dans le cadre du FER 2023
  5. Compte de Gestion 2022
  6. Compte Administratif 2022
  7. Affectation du résultat 2022
  8. Taux d’imposition des taxes directes locales
  9. Budget primitif 2023
  10. Attribution des subventions de fonctionnement – année 2023
  11. Réalisation d’un terrain multisports – Demande de subvention Agence National du Sport
  12. Informations et questions diverses

     

    Compte-rendu conseil municipal du 26 mai 2023

    1. Désignation d’un secrétaire de séance
    2. Décision budgétaire modificative n°01/2023
    3. Réalisation d’un terrain multisports – Modification de la demande de subvention Agence Nationale du Sport

     

    Compte-rendu conseil municipal du 9 juin 2023

    1. Désignation d’un secrétaire de séance
    2. Approbation des procès-verbaux des 7 avril 2023 et 26 mai 2023
    3. Affaires diverses

     

    Compte-rendu conseil municipal du 17 novembre 2023

    1. Additif à l’ordre du jour :
      Conditions et modalités de prise en charge des frais de déplacements aux agents (8)
    2. Désignation d’un secrétaire de séance
    3. Approbation du procès-verbal du 9 juin 2023
    4. Indemnités de fonction du Maire et des adjoints
    5. Ligne Directrice de Gestion
    6. Compte Epargne Temps (CET)
    7. Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade
    8. Décision budgétaire modificative n°2
    9. Restructuration de la Mairie – Aménagement de gîtes (Phase 1 – Etapes 2 et 3)
    10. Création du terrain multisports
    11. Recensement de la population 2024 – Recrutement d’un agent recenseur
    12. Désignation du Correspondant Défense
    13. Désignation du Correspondant Incendie et Secours
    14. Modification du périmètre du SDESM par adhésion des communes de Dammartin-en-Goële et Héricy
    15. Affaires diverses

     

    Compte-rendu du 4 décembre 2023

    1. Désignation d’un secrétaire de séance
    2. Décision budgétaire modificative n°3