Compte-rendu conseil municipal du 21 janvier 2025

1. Additif à l’ordre du jour : Démission d’un conseiller municipal (9)
2. Désignation d’un secrétaire de séance
3. Approbation du procès-verbal du 13 décembre 2024
4. Modification des tarifs de la salle polyvalente
5. Demande de subvention de toutes subventions Etat – Année 2025
6. Retrait de la commune de Courchamp et demande de dissolution du RPI des Écoles du Plateau
7. Travaux de renouvellement du réseau d’eau potable en lien avec du renforcement pour l’amélioration de la Défense Extérieure Contre l’Incendie
8. Modification du périmètre du SDESM par adhésion de la commune de Saint-Soupplets
9. Démission d’un conseiller municipal
10. Informations et questions diverses
    

    Compte-rendu conseil municipal du 4 avril 2025

    1. Additif à l’ordre du jour : Affectation du résultat 2024 (5) et FER 2025 : défense extérieure contre l’incendie (9)
    2. Désignation d’un secrétaire de séance
    3. Approbation du procès-verbal du 21 janvier 2025
    4. Compte Financier Unique 2024
    5. Affectation du résultat 2024
    6. Taux d’imposition des taxes directes locales
    7. Budget Primitif 2025
    8. Attribution des subventions de fonctionnement – Année 2025
    9. FER 2025 : défense extérieure contre l’incendie
    10. Modification du RIFSEEP
    11. Redevance d’occupation du domaine public
    12. Informations et questions diverses 

Compte-rendu conseil municipal du 22 août 2025

1. Désignation d’un secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal du 4 avril 2025
3. Démission d’un conseiller municipal
4. Nouveaux statuts du RPI “Syndicat des Ecoles du Plateau”
5. Modification du périmètre du SDESM par adhésion des communes de Savigny-le-Temple et Quincy-Voisins
6. Informations et questions diverses