Compte-rendu conseil municipal du 21 janvier 2025

1. Additif à l’ordre du jour : Démission d’un conseiller municipal (9)
2. Désignation d’un secrétaire de séance
3. Approbation du procès-verbal du 13 décembre 2024
4. Modification des tarifs de la salle polyvalente
5. Demande de subvention de toutes subventions Etat – Année 2025
6. Retrait de la commune de Courchamp et demande de dissolution du RPI des Écoles du Plateau
7. Travaux de renouvellement du réseau d’eau potable en lien avec du renforcement pour l’amélioration de la Défense Extérieure Contre l’Incendie
8. Modification du périmètre du SDESM par adhésion de la commune de Saint-Soupplets
9. Démission d’un conseiller municipal
10. Informations et questions diverses

Compte-rendu conseil municipal du 4 avril 2025

1. Additif à l’ordre du jour : Affectation du résultat 2024 (5) – FER 2025 : défense extérieure contre l’incendie (9)
2. Désignation d’un secrétaire de séance
3. Approbation du procès-verbal du 21 janvier 2025
4. Compte Financier Unique 2024
5. Affectation du résultat 2024
6. Taux d’imposition des taxes directes locales
7. Budget primitif 2025
8. Attribution des subventions de fonctionnement – année 2025
9. FER 2025 : défense extérieure contre l’incendie
10. Modification du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)
11. Redevance d’occupation du domaine public
12. Informations et questions diverses

Compte-rendu conseil municipal du 22 août 2025

1. Désignation d’un secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal du 4 avril 2025
3. Démission d’un conseiller municipal
4. Adoption des nouveaux statuts du RPI « Syndicat des Ecoles du Plateau »
5. Modification du périmètre du SDESM par adhésion des communes de Savigny-le-Temple et Quincy-Voisins
6. Informations et questions diverses

Compte-rendu conseil municipal du 28 novembre 2025

1. Additif à l’ordre du jour : Avis sur le retrait de la commune de Frétoy du SIVOS de la région de Villiers-Saint-Georges (7)
2. Désignation d’un secrétaire de séance
3. Approbation du procès-verbal du 22 août 2025
4. Instauration d’une participation au financement des contrats et règlements labellisés des agents de la collectivité pour le risque santé
5. AMF 77 : Désignation des référents déontologues des élus
6. Modification des modalités de gratuité pour les associations locales intervenant sur la commune – Tarifs de location de la salle polyvalente
7. Avis sur le retrait de la commune de Frétoy du SIVOS de la région de Villiers-Saint-Georges
8. Informations et questions diverses